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1. INFORMATIONS SUR L'EDITEUR ET COORDONNEES DE L'EDITEUR

M. Alexandre BOUCHET
GAEC DES CHENAIS FLEURIS
18 RUE DU LACHAT 74350 CRUSEILLES,
74350 CRUSEILLES

GAEC DES CHENAIS FLEURIS propose sur le site Internet www.bouchetfreres.com de l'information sur les produits vendus par le GAEC DES CHENAIS FLEURIS et des astuces pour les consommer.

GAEC DES CHENAIS FLEURIS est un groupement agricole d'exploitation en commun est en activité depuis 30 ans, implantée à CRUSEILLES (74350). Elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de légumes et de fleurs.
Numéro SIRET : 350 320 313 00017

Réalisation

GAEC DES CHENAIS FLEURIS
Alexandre BOUCHET
18 RUE DU LACHAT 74350 CRUSEILLES, 74350 CRUSEILLES

Conception du site

MARWEE
Emilie VIALA
1005 route de Chosal
Féchy
74350 CRUSEILLES
Tél. : 06 21 47 77 75
www.marwee.fr

Hébergement du site

OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 
59053 ROUBAIX CEDEX 1

2. DESCRIPTION DU SERVICE

GAEC DES CHENAIS FLEURIS propose sur le site de l'information sur ses produits vendus par le GAEC dans le but d'informer les consommateurs leurs produits : légumes, fleurs et plants.

Les utilisateurs du site ont ainsi accès à de l'information, répartie de manière thématique, leur permettant de découvrir les produits, les astuces permettant de consommer ces produits, et les valeurs du GAEC.

3. ACCES ET DISPONIBILITE

L'accès au site du GAEC DES CHENAIS FLEURIS est ouvert à toute personne souhaitant s'informer sur les produits vendus.

L'accès au site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'événements hors du contrôle du GAEC DES CHENAIS FLEURIS, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
Par ailleurs, en raison de la nature même d'Internet, le GAEC DES CHENAIS FLEURIS ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

4. DROITS D’AUTEURS - COPYRIGHT - LIENS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des représentations iconographiques et photographiques.

5. CREDITS PHOTOS

Les photographies présentes sur le site www.bouchetfreres.com ne peuvent être reproduites sans l’accord du GAEC DES CHENAIS FLEURIS. Toute image utilisée sans le consentement de l’auteur pourra donc faire l’objet de poursuites légales.

6. RESPONSABILITES

LE GAEC DES CHENAIS FLEURIS s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qu'il soit.

Les données mises en ligne sur le site internet visent à faciliter la recherche d’informations sur les produits du GAEC DES CHENAIS FLEURIS par le grand public, les professionnels et les collectivités locales. Elles font l’objet de vérifications et de mises à jour régulières. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté du GAEC DES CHENAIS FLEURIS peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.

En tout état de cause, la responsabilité du GAEC DES CHENAIS FLEURIS ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne, certaines lui étant fournies directement par ses prestataires ou partenaires.

En outre, le GAEC DES CHENAIS FLEURIS décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que le GAEC DES CHENAIS FLEURIS n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites.

Le GAEC DES CHENAIS FLEURIS ne prend aucune part dans la relation commerciale engagée entre les utilisateurs du site et les prestataires de services ; le rôle du GAEC DES CHENAIS FLEURISs 2020 consiste seulement à présenter des informations sur leurs produits et leurs utilisations.
Le GAEC DES CHENAIS FLEURIS ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le site.

Le GAEC DES CHENAIS FLEURIS n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés à son site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

7. INFORMATIQUE ET LIBERTES

En tant qu’utilisateur du site, vous autorisez GAEC DES CHENAIS FLEURIS à utiliser vos données personnelles dans le but de réaliser des statistiques sur le nombre de personnes venant visiter le site et en vue d'améliorer l'expérience de l'utilisateur sur celui-ci.

En tant qu’utilisateur, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée).
Pour toute demande de suppression ou rectification un courrier doit être adressé au GAEC DES CHENAIS FLEURIS, 18 rue du Lachat, Féchy, 74350 CRUSEILLES ou par mail : bouchet.fleurs@orange.fr . Un délai d'un mois sera compter à partir de la réception du courrier, pour répondre à cette demande.

Le GAEC DES CHENAIS FLEURIS peut être amené à utiliser le système des "cookies".
Le cookie ne permet pas d’identifier l’internaute nominativement mais de manière générale à collecter des informations lors de son passage sur le site. Cela permet de savoir quelles sont les parties de notre site qui intéressent le plus les visiteurs. Le GAEC DES CHENAIS FLEURIS pourra alors mieux connaître les centres d'intérêt et faire évoluer le site vers un contenu et des informations adaptées aux besoins des internautes.
Il est possible de détecter l'existence de ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer.

8. DIVERS

Dans l'hypothèse où l'une des dispositions des présentes conditions serait considérée comme nulle en vertu d'une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d'une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Mentions Légales conservant force obligatoire entre les Parties.

Le GAEC DES CHENAIS FLEURIS se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes conditions.

Les nouvelles clauses régiront pour l'avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.

En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable avant de saisir la juridiction compétente.

Dernière mise à jour - 27 avril 2020

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